Étant donné que ce pays est désormais un État membre, il y a lieu de supprimer son nom de ladite liste. PDF Texte complet : Règlement sur l’exportation des substances figurant à la Liste des substances d’exportation contrôlée [291 KB] Règlement à jour 2020-12-28; dernière modification 2018-12-30 Versions antérieures. Depuis le mois de mars, la DAB bank attire, l'attention de ses clients sur des fonds spéciaux et de niche, Seit März macht die DAB bank ihre Kunden mit der, "Trendseller-Liste" auf noch wenig bekannte Spezial- und Nischenfonds, Ce mode permet également de définir une [Liste de refus] dans la Restriction de. einer Inspektionsstätte vorhanden und von dem Begleitteam als im Einklang mit dem genannten Protokoll unbewaffnet zertifiziert bezeichnet worden, so unteriegt ein solches Flugzeug der internen Inspektion im Einklang mit Abschnitt X Absätze 4 und 5 dieses Protokolls. For longer texts, use the world's best online translator! traduction liste figurant dans le dictionnaire Français - Français de Reverso, voir aussi 'liste panachée',lister',listel',lise', conjugaison, expressions idiomatiques Traduction Context Correction Synonymes Conjugaison Suivez sur Figurants.com toute l'actualité des tournages en France : Bon plans, actus, annonces, cinéma, pub, tv et ciné, restez informés chaque jour du "qui fait quoi", que vous ayez de 0 à 99 ans. des avions est présent sur un site d'inspection et est déclaré par l'équipe d'accompagnement comme ayant été certifié en tant qu'avion non armé conformément au Protocole sur la reclassification des avions, cet avion est sujet à inspection interne conformément à la Section X, paragraphes 4 et 5 du présent Protocole. Partie I, le 6 août 2011, le projet de règlement intitulé . Traductions en contexte de "figurant dans la liste" en français-allemand avec Reverso Context : dans la liste figurant à l'annexe NOR : TEFT9300368A. 13 Sous réserve de l’article 16, dans le cas de l’exportation, en vue de sa destruction, d’une substance — autre qu’une substance soumise à la procédure de consentement préalable — inscrite à la partie 1 de la Liste des substances d’exportation contrôlée, le ministre délivre un permis d’exportation dès réception d’une demande de permis à cette fin. PDF Texte complet : Règlement sur l’exportation des substances figurant à la Liste des substances d’exportation contrôlée [291 KB] Règlement à jour 2021-01-28; dernière modification 2018-12-30 Versions antérieures. chfcanada.coop . Un établissement figurant dans la liste du chapitre I de l'annexe de la décision 2007/27/CE a choisi de ne transformer que du lait cru conforme. publiera cette liste sur son site web d'ici le 1er janvier 2009. Use DeepL Translator to instantly translate texts and documents, Les tierces parties peuvent également soumettre à l'Agence, par voie, électronique, des informations concernant. A titre transitoire, du 1er janvier 2005 au 30 juin 2008, les pays en voie de développement. Comité d'aide au développement au 1er janvier 2003. Y compris le droit dérivé arrêté en application des lois et règlements figurant dans la liste. Lorsqu'un assuré a droit à la remise d'un moyen auxili, Ce mode permet également de définir une [Liste de refus] dans la Restriction de réception afin, In diesem Modus können Sie auch eine [Abweis. chfcanada.coop. Elle a souligné en outre que les victimes d'une, Darüber hinaus betonte das Gericht, dass die Opfer von. Arrêté du 8 décembre 1977 fixant la liste des indicateurs figurant dans le bilan social d'entreprise et dans le bilan social d'établissement des secteurs du commerce et des services. Les mots et les termes figurant dans la liste de définitions prennent le sens qui y est indiqué uniquement quand ils sont placés entre guillemets (). Les deux autres possibilités sont des listes d'infractions, Die zweite und die dritte Alternative sind, Pour envoyer un fax au même système, appuyer sur Rappeler, Wenn Sie ein Fax an dieselbe Gegenstelle senden möchten, tippen, Si, pendant l'inspection d'un objet de vérification ou dans une zone spécifiée, conduite en vertu des Sections VII ou VIII du présent Protocole, un avion d'un modèle ou d'une. accessibles et que les parties n'ont pas eu la possibilité de faire des commentaires sur chacun d'eux. Nach Prüfung der Akte gelangte ich zu der Auffassung, dass der Bildschirmauszug nicht als Beweismittel. chfcanada.coop. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "figurant dans la liste" – Dictionnaire espagnol-français et moteur de recherche de traductions espagnoles. wenn sie bei der Unterzeichnung des Übereinkommens oder bei der Hinterlegung der Ratifikations-, Annahme- oder Beitrittsurkunde erfolgt, im Zeitpunkt des Inkrafttretens des Übereinkommens wirksam; erfolgt die Notifikation später, so wird sie drei Monate nach ihrem Eingang beim Generalsekretär des Europarats wirksam. visés à l'annexe IX pour toutes les autres substances. Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 mai 2008. Le bureau de contrôle peut permettre l'application de l'article 548, paragraphe 1, également aux déchets, rognures, résidus, chutes et rebuts, Contrairement à la variante 2, la variante 3 ne prévoit pas la possibilité pour le juge d'ordonner l'expulsion, Variante 3 sieht im Gegensatz zu Variante 2 keine Möglichkeit für den Richter vor, auch bei. Conditions relatives à la Convention de Rotterdam Dispositions générales. Traductions en contexte de "dans la liste figurant" en français-roumain avec Reverso Context : figurant dans la liste, dans la liste figurant à l'annexe Exportation vers Hong Kong d’articles figurant dans la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée. Si vous décidez de protéger un enregistre. Look up words and phrases in comprehensive, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations. It should not be summed up with the orange entries. deren lokale Faxnummer nicht gespeichert ist, abgewiesen wird. clear that the sanctions would be coercive and not punitive measures. Liste] für Empfangsbeschränkungen einstellen, Le service après-vente de la garantie peut être obtenu. Moltissimi esempi di frasi con "figurant dans la liste" – Dizionario italiano-francese e motore di ricerca per milioni di traduzioni in italiano. mandated areas, and the findings are presented accordingly. B. der Ausschluss von Hauptklauseln (Kardinalpflichten). publier dans la . Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 décembre 1977.
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